Le présent site est édité et exploité par la société d’édition ENCIEL (« ENCIEL » ou la « Société »), Société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiée, SCIC-AS à capital variable, immatriculée au R.C.S. Vannes sous le numéro 878 782 804 et dont le siège social se trouve au 7 Les Prés, 56250 Sulniac, France et représenté par Fabien GALISSON en qualité de Président.
Le numéro de TVA intracommunautaire de la Société est le FR 71878782804.
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.enciel.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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SIRET : 878 782 804 00016, n° de TVA intracommunautaire : FR 71878782804.
Siège social : 7 Les Prés, 56250 Sulniac, France
Directeur de la publication : Fabien GALISSON
Responsable de la rédaction : Fabien GALISSON
Développement web : Fabien GALISSON
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France
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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